Déposée le 31 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) CECIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Termipack »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CECIL domicilié(e) Avenue Frédéric Mistral BP 16 - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 251 300 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaëlle ROUSSEAU, Cabinet Michel RICHEBOURG domicilié(e) Le Clos du Golf 69, rue Saint-Simon - 42000 - SAINT-ETIENNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CECIL, S.A. - Avenue Frédéric Mistral BP 16 - 38670 - CHASSE SUR RHONE - France - SIREN 352251300
Gaëlle ROUSSEAU, Cabinet Michel RICHEBOURG - Le Clos du Golf 69, rue Saint-Simon - 42000 - SAINT-ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401757 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18
Inscription le 20 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°502751 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Inscription le 20 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522117 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-20
Inscription le 26 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619406 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-26
" Produits chimiques, produits chimiques destinés à l'élaboration d'insecticides, additifs chimiques destinés aux insecticides " " Insecticides, insecticides avec effet retard " " Pièges à insectes, notamment boîtes appétentes. appâts en bois, rechargeables ou non ".
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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